SIAMOISES
Présentation de la marque SIAMOISES
Déposée le 22 février 1978 par monsieur RUSTIN Louis Maurice Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIAMOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SIAMOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SIAMOISES est expirée depuis le 22 février 1988.
RUSTIN Louis Maurice Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011
Inscription le 12 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325102 - Publication au BOPI 2001-06-12
Inscription le 3 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°239626 - Publication au BOPI 1997-07-03